Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 1 juin 2023

Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 1 juin 2023, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de l’Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports, sur les données et les nouveautés des épreuves du baccalauréat de la session 2023, ainsi qu’un exposé du ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et forêts sur les préparatifs de l’Aïd Al Adha.

Le Conseil examinera, par la suite, trois projets de décrets, à savoir :

• projet de décret n° 2-22-04 pris en application de la loi n° 36-21 relative à l’état civil ;
• projet de décret n° 2-22-813 relatif à l’octroi d’aides financières de l’État sur les investissements agricoles réalisés sur les terres des communautés soulaliyates dans le cadre des opérations de « melkisation », de location et de modernisation des fermes agricoles ;
• projet de décret n° 2-23-340 modifiant le décret n° 2-11-151 portant création de la zone franche d’exportation à Oujda.

Le Conseil clôturera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

Source : SGG, Actualités, Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 1 juin 2023 : http://www.sgg.gov.ma/Accueil.aspx

Consulter ici l’ordre du jour dans son intégralité.

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