Catégorie - News

Le ministère de l’Économie et des Finances a mis en ligne, sur son portail Internet, la note de conjoncture pour le mois de juillet 2024.Le document expose les évolutions économiques, financières et sociales, tant sur...

Le rapport annuel de Bank Al-Maghrib, au titre de l’exercice 2023, présenté à Sa Majesté le Roi par Abdellatif Jouahri, Wali de la Banque centrale, a été publié sur le portail Internet de l’institution.Parmi les données...

La gazette de l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) n° 2024-14, comprenant les demandes d’enregistrement de marques effectuées au cours de la période allant du 31 juillet 2023 au 12...

Le ministère de l’Économie et des Finances a publié, sur son portail Internet, le rapport 2024 relatif aux délais de paiement couvrant l’année 2023 pour les entreprises publiques et 2022 concernant les entreprises du...

Le Secrétariat général du gouvernement (SGG) a mis en ligne, sur son site Internet, pour commentaires du public, deux avant-projets d’arrêtés.Il s’agit précisément des textes suivants :avant-projet d’arrêté n° 1594...

Le décret n° 2-23-920 portant application de la loi n° 37-21 édictant des mesures particulières relatives à la commercialisation directe des fruits et légumes produits dans le cadre de l’agrégation agricole a été...

La gazette de l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) n° 2024-13, comprenant des demandes d’enregistrement de marques effectuées au cours de la période allant du 3 février 2023 au 2 juillet...

Plusieurs textes législatifs et réglementaires ont été publiés au BORM n° 7314 du 27 hija 1445 (4 juill. 2024), dans son édition de traduction officielle.Il s’agit précisément des textes suivants :Dahir n° 1-24-01...

Le décret n° 2-22-92 fixant les modalités et les procédures de création d’entreprises par voie électronique et leur accompagnement a été publié au BORM n° 7317 du 9 muharram 1445 (15 juill. 2024).Selon le porte...

Le Conseil de la concurrence a publié, sur son site Internet, son reporting du premier trimestre de l’année 2024 relatif au suivi des engagements pris par les sociétés de distribution en gros du gasoil et de l’essence...