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Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 20 juin 2024

Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 20 juin 2024, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Le Conseil débutera ses travaux par l’examen de trois projets de décret, à savoir :

  • projet de décret n° 2-24-144, relatif au label « écoles pionnières » ;
  • projet de décret n° 2-23-1194 modifiant et complétant le décret n° 2-90-471 portant attribution d’un complément de rémunération aux enseignants-chercheurs des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire ;
  • projet de décret n° 2-23-920 portant application de la loi n° 37-21 édictant des mesures particulières relatives à la commercialisation directe des fruits et légumes produits dans le cadre de l’agrégation agricole.

Le Conseil clôturera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution.

Source

SGG, Actualités, Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 20 juin 2024 : http://www.sgg.gov.ma/Accueil.aspx

Consulter ici l’ordre du jour dans son intégralité.

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