Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 14 septembre 2023 sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Le Conseil débutera ses travaux par un exposé de la ministre de l’Aménagement du territoire national, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la ville autour de « l’urbanisme et l’habitat », suivi d’un exposé du ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation autour de “La rentrée universitaire 2023-2024”
Le Conseil examinera par la suite un projet de décret-loi n° 2-23-781 modifiant la loi n° 07-00 portant création des académies régionales d’éducation et de formation.
Il procédera, par ailleurs, à l’examen de deux projets de décrets, à savoir :
- projet de décret n° 2-23-350 relatif à la détermination des formes d’aide au logement et les modalités de leur attribution aux acquéreurs de logements destinés à l’habitation principale ;
- projet de décret n° 2-23-775 modifiant et complétant le décret n° 2-14-836 relatif à la mise en place du Prix de la société civile.
À l’issue de ses travaux, le Conseil examinera des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Source : SGG, Actualités, Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 14septembre 2023 : http://www.sgg.gov.ma/Accueil.aspx
Consulter ici l’ordre du jour dans son intégralité.
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