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Publication au BORM n° 7025 du décret n° 2-21-11 modifiant et complétant le décret n° 2-90-554 relatif aux établissements et cités universitaires

Le décret n° 2-21-11 du 3 muharram 1443 (8 septembre 2021) modifiant et complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rajab 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements et cités universitaires a été publié au BORM n° 7025 du 19 safar 1443(27 septembre 2021).

Le texte modifie les articles l, 3, 6, 7 et 11 bis du décret n° 2-90-554 susvisé.

Il réaménage la composition des établissements universitaires faisant partie des universités ci-après :  université Mohammed V de Rabat (par modification de l’article 1) ; université Sidi Mohamed ben Abdellah de Fès (par modification de l’article 3) ; université Cadi Ayyad de Marrakech (par modification de l’article 6) ; université Moulay Ismail de Meknès (par modification de l’article 7) ; université Hassan I de Settat (par modification de l’article 11).

Source : Décret n° 2-21-11 du 3 muharram 1443 (8 septembre 2021) modifiant et complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rajab 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements et cités universitaires : BORM n° 7025, 27 sept. 2021 (consulter le BORM n° 7025 sur le site du SGG)

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