Un Conseil de gouvernement se tiendra, ce jeudi 14 mars 2024, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Le Conseil débutera ses travaux par une présentation du ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts sur l’approvisionnement des marchés en denrées alimentaires durant le mois de ramadan 1445-2024.

Le Conseil examinera ensuite deux projets de décrets, à savoir :

• projet de décret n° 2-22-78 relatif à la création de l’Observatoire marocain des commandes publiques ;
• projet de décret n° 2-23-723 modifiant et complétant le décret n° 2-13-325 réglementant les encouragements de l’État en vue de l’intensification de la production animale.

Le Conseil poursuivra ses travaux par l’examen de deux accords internationaux et des projets de lois relatifs à leur approbation, à savoir :

• Accord sur les services aériens, signé le 27 mars 2023 à Rabat entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement du Royaume du Cambodge, et projet de loi n° 17-23 relatif à son approbation ;
• Accord entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l’Institut panafricain de développement (IPD) sur la création du siège permanent de l’IPD à Dakhla, signé le 16 janvier 2023 à Rabat, et projet de loi n° 19-23 relatif à son approbation.

Le Conseil clôturera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.

Source

SGG, Actualités, Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 14 mars 2024 :

http://www.sgg.gov.ma/Accueil.aspx

Consulter ici l’ordre du jour dans son intégralité.

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