Bank Al-Maghrib a publié, sur son portail Internet, les chiffres clés du rapport sur la politique monétaire du mois de juin 2023. Il ressort de ces chiffres, notamment, les éléments suivants : l’inflation, qui a atteint...
Archives
Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 6 juillet 2023
Un Conseil de gouvernement se réunira ce jeudi 6 juillet 2023 sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un exposé de la ministre du Tourisme, de...
Publication au BORM nº 7204 de plusieurs Dahirs portant nomination de hauts responsables
Plusieurs Dahirs portant nomination de hauts responsables ont été publiés au BORM n° 7204 du 26 kaada 1444 (15 juin 2023). Il s’agit précisément des textes suivants : Dahir n° 1-23-43 du 13 kaada 1444 (2 juin...
Publication au BORM n° 7206 de deux Dahirs relatifs aux conseils des oulémas
Deux Dahirs relatifs aux conseils des oulémas ont été publiés au BORM n° 7206 du 3 hijja 1444 (22 juin 2023). Il s’agit précisément des textes suivants : Dahir n° 1-23-47 du 26 kaada 1444 (15 juin 2023) modifiant...
Opérations de concentration économique examinées et décisions prises par la Commission permanente du Conseil de la concurrence les lundis 5 et 12 juin 2023
La Commission permanente du Conseil de la concurrence a tenu deux réunions les lundis 5 juin et 12 juin 2023, sous la présidence de M. Ahmed Rahhou, pour examiner les dossiers qui lui sont soumis par les services...
Lancement, par l’OMPIC, de l’application mobile de ses services en ligne
L’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) lance l’application mobile de ses services en ligne. Selon un communiqué de l’institution, dans le cadre de la simplification des procédures et...
Publication au BORM nº 7200 de plusieurs textes législatifs et réglementaires
Plusieurs textes législatifs et réglementaires ont été publiés au BORM n° 7200 du 12 kaada 1444 (1er juin 2023), dans son édition de traduction officielle. Il s’agit précisément des textes suivants : Dahir n° 1-19...
Maintien du taux directeur de Bank Al-Maghrib à 3 %
Selon un communiqué de presse mis en ligne par la Banque centrale à l’issue de la réunion de son conseil, tenue le mardi 20 juin 2023, ledit conseil a décidé, après trois hausses successives du taux directeur d’un total...
Soumission, à la Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication de la Chambre des représentants, d’une proposition de loi portant création de juridictions sportives
Une proposition de loi, émanant des député(e)s du groupe Haraki, a été soumise à la Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication de la Chambre des représentants le lundi 22 mai 2023. Selon...
Publication au BORM n° 7204 du Dahir n° 1-23-41 portant promulgation de la loi n° 60-22 portant régime d’assurance maladie obligatoire dédié aux personnes capables de s’acquitter de leurs cotisations et n’exerçant aucune activité rémunérée ou non rémunérée
Le Dahir n° 1-23-41 du 5 kaada 1444 (25 mai 2023) portant promulgation de la loi n° 60-22 portant régime d’assurance maladie obligatoire (AMO) dédié aux personnes capables de s’acquitter de...
