Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi 30 mai 2024 sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Le Conseil débutera ses travaux par le suivi d’un exposé du ministre de l’Agriculture, de la Pêche...
Archives
Publication de la gazette de l’OMPIC n° 2024-10 du 23 mai 2024
La gazette de l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) n° 2024-10, comprenant des demandes d’enregistrement de marques effectuées au cours de la période allant du 31 octobre 2023 au 13 mai...
Publication, par l’AMMC, de la troisième édition de son rapport intitulé « Le marché des capitaux »
L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) publie la troisième édition de son rapport intitulé « Le marché des capitaux en chiffres » relatif à l’année 2023. Selon un communiqué de l’Autorité, le rapport...
Publication du premier numéro papier de la revue du pouvoir judiciaire, éditée par le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire
Selon un communiqué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), en application des chantiers et des procédures prévus par le « Plan stratégique du Conseil supérieur (2021-2026) » qui visent à renforcer la...
Signature de deux conventions d’adhésion au programme REUT (« Réglementations pour un usage éthique des technologies ») entre la CNDP, la CDAI et les écoles High-Tech et EGE
Le programme REUT (« Réglementations pour un usage éthique des technologies ») a pour objectifs de circonscrire et comprendre les phénomènes de Deep Fake et de Fake News pouvant porter atteinte au respect de la vie...
Tenue, samedi 1er juin 2024, d’un Conseil des ministres présidé par Sa Majesté Le Roi
Sa Majesté le Roi Mohammed VI a présidé, samedi 1er juin 2024, au Palais Royal à Casablanca, un Conseil des ministres. Selon un communiqué du porte-parole du Palais Royal, M. Abdelhak El Mrini, au début des travaux du...
Publication au BORM n° 7289 du décret n° 2-23-723 modifiant le décret n° 2-13-325 régissant les encouragements de l’État pour l’intensification de la production animale
Le décret n° 2-23-723 modifiant le décret n° 2-13-325 du 20 rejeb 1435 (20 mai 2014) régissant les encouragements de l’État pour l’intensification de la production animale a été publié au BORM n° 7289 du 28...
Publication, par Bank Al-Maghrib et la Banque mondiale, d’un rapport conjoint sur l’évaluation des risques climatiques dans le secteur bancaire marocain
Selon un communiqué de presse de la Banque centrale, Bank Al-Maghrib et la Banque mondiale publient le rapport issu d’une étude menée conjointement sur les risques climatiques au niveau du secteur bancaire marocain. Cet...
Ordre du jour du Conseil de gouvernement du jeudi 18 avril 2024
Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 18 avril 2024 sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil examinera le projet de loi n° 22-24 modifiant et...
Publication au BORM n° 7288 du décret n° 2-22-831 relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire
Le décret n° 2-22-831 du 10 ramadan 1445 (21 mars 2024) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire a été publié au BORM n° 7288 du 24 ramadan 1445 (4 avr. 2024). Selon le porte-parole du...
